Les Artistes Indépendants, depuis 1884

Société des Artistes Indépendants, Association loi 1901

Présentation de la marque Les Artistes Indépendants, depuis 1884

Déposée le 3 août 2016 par l'association loi 1901 Société des Artistes Indépendants auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Artistes Indépendants, depuis 1884 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Société des Artistes Indépendants domicilié(e) Grand Palais Porte C, Avenue Franklin Roosvelt - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 854 960 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société des Artistes Indépendants domicilié(e) Grand Palais Porte C, Franklin Roosvelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Les Artistes Indépendants, depuis 1884 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Artistes Indépendants, depuis 1884 arrivera à expiration en date du 3 août 2026.

Société des Artistes Indépendants a également déposé les autres marques suivantes : LES ARTISTES INDEPENDANTS DEPUIS 1884 , SOLY SOMBRA ET DERIVES , HORIZON JEUNESSE